Séance du 11 septembre 2014

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Ordre du jour de la séance du conseil communal du 11 septembre 2014

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 19 juin 2014

Préavis avec décision

Préavis municipal N° 63 Accepté

Préavis municipal N° 63 relatif à la construction d'un bâtiment destiné à l'Unité d'accueil pour écoliers (UAPE) comprenant la structure "Pause-Déj.", des activités parascolaires et des salles de classe sur le site du Centre scolaire des Perrerets

Préavis municipal N° 65 Accepté

Préavis municipal N° 65 relatif au règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire lié à des mesures d'aménagement du territoire

Préavis municipal N° 67 Accepté

Préavis municipal N° 67 concernant le remplacement de la conduite d'eau sous pression située à l'Avenue du Mt-Blanc sur le tronçon compris entre la Route de Begnins et la Rue du Midi

Préavis municipal N° 68 Accepté

Préavis municipal N° 68 relatif à l'acquisition d'une fraction de la parcelle N° 436 d'une superficie de 6'023 m2 sise au lieu-dit "En Vertelin"

Autres objets

Rapport de la Commission chargée d'étudier la réponse municipale au postulat de Mme Jeannette Weber "Qu'entreprend la Municipalité contre le "littering" dans notre commune?"

Rapport de la Commission chargée d'étudier la réponse municipale au postulat de Mme Catherine Labouchère "Incivilités et sécurité à Gland: bilan et perspective" (2e réponse)

Réponse de la Municipalité au postulat de M. Cyril Gallay et Consorts "Pour une réflexion sur des alternatives à une augmentation d'impôt sur le revenu et la fortune des personnes physiques" et nomination d'une Commission

Première lecture

Préavis municipal N° 73

Préavis municipal N° 73 relatif à l'arrêté d'imposition 2015

Préavis municipal N° 66

Préavis municipal N° 66 relatif à la demande de crédit pour les prestations d'urbanistes et de spécialistes pour l'élaboration du Plan partiel d'affectation (PPA) "Gare Sud"

Préavis municipal N° 70

Préavis municipal N° 70 relatif à la construction d'un giratoire au lieu-dit "La Bergerie" (Route Suisse - Avenue du Mont-Blanc)

Préavis municipal N° 71

Préavis municipal N° 71 relatif à l'octroi d'un crédit d'étude pour le réaménagement du Vieux-Bourg 

Préavis municipal N° 72

Préavis municipal N° 72 relatif à la construction d'une piscine couverte sur la parcelle N° 91 au lieu-dit "Montoly"

Préavis municipal N° 74

Préavis municipal N° 74 relatif au postulat de M. Evan Lock et Consorts "Postulat TUG" (Transports Urbains de Gland)