Séance du 19 juin 2014

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Ordre du jour de la séance du conseil communal du 19 juin 2014

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 1er mai 2014

Préavis avec décision en un seul débat

Comptes de l'exercice 2013 Accepté

Rapport des comptes 2013

Rapport de la commission de gestion sur l'exercice 2013

Décision du Conseil communal

Préavis avec décision

Préavis municipal N° 60 Accepté

Préavis municipal N° 60 relatif à l'abrogation de l'art. 95 du Règlement du Conseil communal

Préavis municipal N° 61 Accepté

Préavis municipal N° 61 relatif à la modification du Règlement du Conseil communal

Préavis municipal N° 62 Refusé

Préavis municipal N° 62 relatif à la motion de M. Moritz de Hadeln et consorts "Mesure contre l'augmentation du coût de la vie par la taxe aux déchets"

Préavis municipal N° 64 Accepté

Préavis municipal N° 64 concernant l'extension du droit de superficie en faveur du Tennis Club de Gland pour la construction d'une halle de tennis au lieu-dit "En Bord" et l'autorisation de cautionner un emprunt que pourrait contracter ladite société

Première lecture

Préavis municipal N° 63

Préavis municipal N° 63 relatif à la construction d'un bâtiment destiné à l'Unité d'accueil pour écoliers (UAPE) comprenant la structure "Pause-Déj", des activités parascolaires et des salles de classe sur le site du Centre scolaire des Perrerets 

Préavis municipal N° 65

Préavis municipal N° 65 relatif au règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire lié à des mesures d'aménagement du territoire

Préavis municipal N° 67

Préavis municipal N° 67 concernant le remplacement de la conduite d'eau sous pression située à l'Avenue du Mt-Blanc sur le tronçon compris entre la Route de Begnins et la Rue du Midi

Préavis municipal N° 68

Préavis municipal N° 68 relatif à l'acquisition d'une fraction de la parcelle N° 436 d'une superficie de 6'023 m2 sise au lieu-dit "En Vertelin"

Autres objets

Réponse de la Municipalité au postulat de Mme Jeannette Weber "Qu'entreprend la Municipalité contre le "littering" dans notre commune ?" et nomination d'une Commission

Réponse de la Municipalité au postulat de Mme Catherine Labouchère "Incivilités et sécurité à Gland: bilan et perspective" (2ème réponse) et nomination d'une Commission