Séance du 10 mars 2016

Ordre du jour de la séance du conseil communal du 10 mars 2016

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 4 février 2016

Préavis avec décision

Préavis municipal N° 93 Accepté

Préavis municipal No 93 relatif à la révision des statuts du Conseil régional du District de Nyon

Préavis municipal N° 94 Accepté

Préavis municipal No 94 relatif à l'aménagement des pistes du massif de la Dôle

Préavis municipal N° 95 Accepté

Préavis municipal No 95 relatif à l'octroi d'un crédit pour l'assainissement de la chaufferie et la mise aux normes du tableau électrique principal du complexe communal de Montoly

Première lecture

Préavis municipal N° 97

Préavis municipal No 97 relatif à la vente de la parcelle communale No 889 sise au lieu-dit "La Crétaux" à Swissquote pour l'extension de son siège

Préavis municipal N° 98

Préavis municipal No 98 relatif au crédit d'étude pour le réaménagement de la plage de la Falaise

Autres objets

Rapport de la Commission chargée d'étudier la proposition d'indemnités et de vacations du Conseil communal et du Bureau du Conseil pour la législature 2016 -2021