Séance du 25 juin 2020
Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 14 mai 2020
Annexes :
- Postulat de M. Patrick Messmer demandant une aide d’urgence aux commerçants de Gland, suite aux conséquences du COVID-19.
- Interpellation de M. Pierre-Alain Bringolf concernant le contrôle de l’application des mesures sanitaires au sein des établissements autorisés à exercer.
- Interpellation de M. Georges Grandjean intitulée « Projet nouvelle déchèterie et Règlement communal sur la gestion des déchets ».
Préavis avec décision en un seul débat
Rapport de gestion sur l’exercice 2019
Accepté
Rapport de gestion sur l’exercice 2019
Rapport de la Commission de gestion concernant le rapport de gestion 2019
Annexes :
Personnes morales de droit privé :
- SOCIETE ANONYME POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS DE LA COTE (SADEC)
- SOCIETE ANONYME POUR LE POMPAGE ET L’ADDUCTION D’EAU DU LAC POUR LA REGION NYONNAISE (SAPAN)
- SOCIETE ELECTRIQUE INTERCOMMUNALE DE LA COTE (SEIC)
- THERMORESO SA
- FONDATION POUR L’ACCUEIL DE JOUR DES ENFANTS (FAJE)
- FONDATION DE LA COTE POUR L’AIDE ET LES SOINS A DOMICILE ET LA PREVENTION (AVASAD)
Associations et ententes intercommunales :
- RESEAU D’ACCUEIL DES TOBLERONES (RAT)
- LE SERVICE DE DEFENSE INCENDIE ET SECOURS DE GLAND-SERINE (SDIS)
- ORGANISATION REGIONALE DE PROTECTION CIVILE (ORPC)
- ORGANISATION REGIONALE POUR L’ACTION SOCIALE DU DISTRICT DE NYON (ARAS)
- CLINIQUE DENTAIRE
- REGION DE NYON
- ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR L’EPURATION DES EAUX USEES DE LA COTE (APEC)
Comptes de l'exercice 2019
Accepté
Préavis avec décision
Préavis municipal N° 69
Accepté
Préavis municipal N° 70
Accepté
Préavis municipal N° 73
Accepté
Préavis - Première lecture
Préavis municipal N° 72
Préavis municipal N° 74
Préavis municipal N° 75
Préavis municipal N° 76
Préavis municipal N° 77
Autres objets
Postulat de M. Martin Ahlström
Traité
Interpellation de M. Georges Grandjean
Traité