Séance du 11 novembre 2021
Information.
Les mesures sanitaires en vigueur imposent la présentation d'un pass-Covid aux journalistes et aux personnes du public souhaitant assister à la séance du Conseil communal. La séance sera diffusée en streaming.
Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 7 octobre 2021
Annexes :
- Communications du délégué au Conseil intercommunal de l'Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
- Document "Etude d'impact environnemental dans le contexte du PA La Crétaux - préavis municipal n° 90/2021" produit par M. Pascal Riesen en complément à la réponse de la Municipalité à son interpellation, pour le groupe UDC, intitulée "Tour Swissquote"
- Interpellation de M. Jean-Luc Nicolet intitulée "Suivi et entretien des boîtes à livres"
- Point de situation conjoint du Service des infrastructures et environnement et du Service des bâtiments et de l'urbanisme sur la STEP suite à la tenue du Conseil intercommunal de l'APEC le 30 septembre 2021
Préavis - Première lecture
Préavis municipal n° 8
Préavis municipal n° 10
Préavis municipal n° 11
Préavis municipal n° 12
Préavis municipal n° 13
Autres objets
Postulat de M. Rupert Schildböck
Traité