Séance du 18 février 2021

Conformément à l'art. 9 al. 1 de l’arrêté du Conseil d’État du 2 décembre 2020 relatif à l’adaptation de certaines règles en matière communale dans le cadre de la lutte contre le coronavirus (COVID-19) modifiant celui du 23 avril 2020, le public ne pourra pas assister à cette séance.

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 18 février 2021

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17 décembre 2020

Annexes :

Communications du Bureau
Communications de la Municipalité
Communications des délégués au Conseil intercommunal de la Région de Nyon
Communications des délégués au Conseil intercommunal de l'Association pour l'épuration des eaux usées de La Côte (APEC)
Présentation de M. le Municipal Thierry Genoud intitulée "Plan général d'affectation (PGA) au plan d'affectation communal (PACom)"
Postulat de Mme Sabine Million-Courvoisier intitulé "Promotion de la santé et développement urbain durable : une étude pour être ambitieux !"
Interpellation de Mme Christelle Giraud-Nydegger et consorts du GdG intitulée "STEP du Lavasson dans les turbulences, quel rôle pour Gland ?"

Préavis avec décision

Préavis municipal n° 88 Accepté

Préavis municipal n° 88 relatif à la demande de crédit d’investissement pour l’équipement des parcelles en lien avec le PPA « La Combaz ».

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 90 Accepté

Préavis municipal n° 90 relatif au Plan d’affectation(PA) « La Crétaux » et son règlement.

Rapport de la Commission du Plan de zones

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 91 Accepté

Préavis municipal n° 91 relatif à la demande de crédit d’investissement pour le renouvellement et l’acquisition de matériels et logiciels informatiques.

Rapport de la Commission technique

Décision du Conseil communal

Préavis - Première lecture

Préavis municipal n° 87

Préavis municipal n° 87 relatif à la demande de crédit d’investissement pour la prospection de la nappe de la Cézille (SIDEMO).

Préavis municipal n° 92

Préavis municipal n° 92 relatif à la demande de crédit d'investissement pour l'agrandissement des activités sportives au centre sportif d'En Bord.

Préavis municipal n° 93

Préavis municipal n° 93 relatif à la demande d'un crédit d'étude pour la refonte et la modernisation des transports urbains de Gland (TUG).

Préavis municipal n° 94

Préavis municipal n° 94 relatif à l'indemnisation des membres de la Municipalité pour la législature 2021-2026.

Autres objets

Postulat de M. Pierre-Alain Bringolf Refusé

Postulat de M. Pierre-Alain Bringolf intitulé « Déchets plastiques : une fatalité ? Œuvrons pour que Gland devienne une commune éco-exemplaire ! »

Annexe : Charte d’engagement, une plage sans déchet plastique

Réponse de la Municipalité

Rapport de la Commission technique

Décision du Conseil communal

Interpellation de Mme Christelle Giraud-Nydegger et consorts du GdG Traité

Interpellation de Mme Christelle Giraud-Nydegger et consorts du GdG intitulée « STEP du Lavasson dans les turbulences, quel rôle pour Gland ? ».

Réponse de la Municipalité

Proposition d'indemnités et de vacations du Conseil communal et du Bureau du Conseil pour la législature 2021-2026.

Rapport de la Commission de gestion concernant le dicastère Infrastructures et Environnement.