Séance du 9 décembre 2021

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Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 9 décembre 2021

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 11 novembre 2021

Annexes :

Préavis avec décision en un seul débat

Préavis municipal n° 14 Accepté

Préavis municipal n° 14 relatif au budget de l’exercice 2022.

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis - Première lecture

Préavis municipal n° 15

Préavis municipal n° 15 relatif à la demande de crédit d’investissement complémentaire pour l’agrandissement et la relocalisation de la déchèterie

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Préavis avec décision

Préavis municipal n° 8 Accepté

Préavis municipal n° 8 relatif à la proposition de révision partielle du Règlement du Conseil communal.

Annexe 1

Annexe 2

Rapport de la Commission technique

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 9 Accepté

Préavis municipal n° 9 relatif à l’autorisation générale de statuer sur : - l’acquisition et l’aliénation d’immeubles, de droits réels immobiliers et d’actions ou parts de sociétés immobilières - l’acquisition de participations dans les sociétés commerciales et l’adhésion à des associations et fondations

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 10 Accepté

Préavis municipal no 10 relatif à la fixation du plafond en matière d'endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026.

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 11 Accepté

Préavis municipal n°11 relatif à la demande de cautionnement en faveur de la Fondation pour le logement de familles glandoises pour l’immeuble sis Rue de Mauverney 16A, à Gland.

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 12 Accepté

Préavis municipal n° 12 relatif à une demande de crédit d'investissement pour l’équipement du collège des Perrerets en Wi-Fi professionnel et en affichages numériques frontaux.

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 13 Accepté

Préavis municipal n° 13 relatif à une demande de crédit d'investissement pour le remplacement des filtres à sable de la piscine des Perrerets.

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Autres objets