Séance du 16 juin 2022

Voir la vidéo de la séance

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 16 juin 2022

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 mai 2022

Annexes au procès-verbal :

Préavis avec décision en un seul débat

Rapport de gestion sur l’exercice 2021 Accepté

Rapport de gestion 2021

Rapport de la Commission de gestion

Annexe au rapport de la Commission de gestion concernant le rapport de gestion 2021 de la Municipalité (Résultats de l'étude collaborateurs 2020, Qualité de vie au travail)

Décision du Conseil communal

Annexes :

Personnes morales de droit privé :

Associations et ententes intercommunales :

 

Comptes de l'exercice 2021 Accepté

Rapport des comptes 2021

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis avec décision

Préavis municipal n° 19 Accepté

Préavis municipal n° 19 relatif à l’acquisition d’une portion d’environ 770 m2 de la parcelle n° 1587, l’octroi d’un DDP et la relocalisation d’un abri à vélos en vue du développement de la parcelle n° 1591 pour la création de logements à loyer accessible et logements en propriété par étage (PPE) à prix abordable

Rapport de majorité de la Commission technique

Rapport de minorité de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 20 Accepté

Préavis municipal n° 20 relatif à la demande de crédit d'investissement pour le réaménagement de l'espace public et des infrastructures souterraines du Vieux-Bourg

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Annexe au rapport de la Commission des finances concernant le préavis municipal n° 20 (Document intitulé "Intégration du concept "Nature en Ville" au projet de réaménagement du Vieux-Bourg")

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 21 Accepté

Préavis municipal n° 21 relatif à une demande de crédit de réalisation pour une centrale solaire sur le bâtiment de Montoly 1

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis - Première lecture

Préavis municipal n° 22

Préavis municipal n° 22 relatif à la demande de crédits complémentaires au budget de fonctionnement 2022.

Préavis municipal n° 23

Préavis municipal n° 23 relatif au Plan d'affectation (PA) "La Lignière I", au règlement et à l'étude d'impact sur l'environnement (décision finale).

Préavis municipal n° 25

Préavis municipal n° 25 relatif à une demande de participation financière du projet "Vieillir chez soi".

Autres objets