Séance du 14 décembre 2023

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Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 14 décembre 2023

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 16 novembre 2023

Annexes au procès-verbal :

Préavis avec décision en un seul débat

Préavis municipal n° 52 Accepté

Préavis municipal n°52 relatif au budget de l'exercice 2024

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis - Première lecture

Préavis municipal n° 53

Préavis municipal n°53 relatif à l’octroi d’un prêt à la Fondation des centres de vie enfantine La Ruche pour le réaménagement de l’unité d’accueil pour écoliers (UAPE) « La Paix » dans de nouveaux locaux.

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