Séance du 23 février 2023

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 23 février 2023

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 8 décembre 2022

Annexes au procès-verbal :

Préavis avec décision

Préavis municipal n° 7 Retiré

Préavis municipal n° 7 relatif à l’octroi d’un droit de superficie sur une fraction de la parcelle n° 91 de la Commune de Gland en vue d’y construire une halle polyvalente incluant notamment une patinoire

Annexes :

Rapport de la Commission des finances

Rapport de majorité de la Commission technique

Rapport de minorité de la Commission technique
 

Préavis municipal n° 34 Refusé

Préavis municipal n° 34 relatif à une demande de crédits pour l’aménagement de locaux consécutif à la réorganisation des services de l’Administration communale

Rapport de la Commission des finances

Rapport de la Commission technique

Décision du Conseil communal

Préavis - Première lecture

Préavis municipal n° 35 Accepté

Préavis municipal n° 35 relatif à l’octroi d’un prêt à l’Association Le Colibri pour l’aménagement d’une crèche-garderie

Rapport de la Commission des finances concernant le préavis municipal n° 35

Extrait de procès-verbal de la séance du Conseil communal du jeudi 30 mars 2023

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