Séance du 27 avril 2023

Voir la vidéo de la séance

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 27 avril 2023

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 mars 2023

Annexes au procès-verbal :

Préavis avec décision

Préavis municipal n° 36 Accepté

Préavis municipal n° 36 relatif à la demande de crédit d’investissement pour la rénovation et l’optimisation des installations de traitement de la station du Montant

Rapport de la Commission technique concernant le préavis municipal n° 36

Rapport de la Commission des finances concernant le préavis municipal n° 36

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 37 Accepté

Préavis municipal n° 37 relatif à une demande de crédit d'investissement pour les travaux de second-œuvre et d’aménagement du bâtiment A5.1 du quartier La Combaz, sis sur la parcelle n° 4311

Rapport de la Commission technique concernant le préavis municipal n° 37

Rapport de la Commission des finances concernant le préavis municipal n° 37

Décision du Conseil communal

Préavis - Première lecture

Préavis municipal n° 38

Préavis municipal n° 38 relatif à la demande de crédit d’investissement pour l’étude du réaménagement de la Route Suisse (RC1)

Préavis municipal n° 40

Préavis municipal n° 40 relatif au Plan d’affectation (PA) "Lavasson", au règlement et à l’étude d’impact sur l’environnement (décision finale)

Préavis municipal n° 41

Préavis municipal n° 41 relatif à un échange de bien-fonds et la constitution d’un droit de superficie en faveur de l’APEC sur une fraction de la parcelle n° 1689

Autres objets