Séance du 2 mai 2024

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Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 2 mai 2024

Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 14 mars 2024

Annexes au procès-verbal :

Préavis avec décision

Préavis municipal n° 51 Accepté

Préavis municipal n° 51 relatif à une demande de crédit d’investissement pour l’agrandissement de la halle des véhicules et l’amélioration des locaux de la caserne des pompiers à Montoly.

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 56 Accepté

Préavis municipal n° 56 relatif à une demande de crédit d’investissement pour les travaux de réaménagement : du pavillon Mont-Blanc 29, du 1er étage du Borgeaud 12 et des locaux de Montoly 1 consécutifs à une réorganisation de certains services de l’Administration communale.

Rapport de la Commission technique

Rapport de la Commission des finances

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 57 Accepté

Préavis municipal n° 57 relatif à une demande de crédit d’investissement pour l’expérimentation de navettes urbaines électriques et modulaires Cristal.

Rapport de la Commission technique

Décision du Conseil communal

Préavis municipal n° 58 Accepté

Préavis municipal n° 58 relatif à une demande de crédit d’investissement pour le développement d’une politique de l’habitat et la mise à jour de l’« Objectif logement ».

Rapport de la Commission technique

Décision du Conseil communal

Préavis - Première lecture

Préavis municipal n° 59

Préavis municipal n° 59 relatif à une demande de crédit d’investissement pour le renouvellement du parc des véhicules communaux.

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