Conseil communalSéance du Conseil communal du 12 décembre 2024
Retrouvez tous les documents relatifs à la séance (ordre du jour, procès verbaux, préavis,…
En savoir plusEn savoir plusProcès-verbaux 2021
Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 9 décembre 2021
Annexes au procès-verbal:
- Communications du Service des infrastructures & environnement
- Courrier du 8 décembre 2021 du Collectif Chemin des Pommiers concernant le traitement réservé au postulat de M. Rupert Schildböck et collègues
- Message de M. Rupert Schildböck à l'attention du Conseil communal
- Motion de M. José Caiano, pour la plateforme PS-Les Vert-e-s, intitulée "Pour la création d'un règlement et d'une charte pour la sélection des commerçants de notre Marché hebdomadaire"
Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 11 novembre 2021
Annexes :
- Communications des délégué.e.s au Conseil intercommunal pour l'épuration des eaux usées de La Côte (APEC)
- Interpellation de Mme Léonie Wahlen et consorts intitulée "Quid du bâtiment WWF ?"
- Interpellation de M. Maurizio Di Felice intitulée "Pont de l'Avenue du Mont-Blanc RC 31, un poids-lourd heurte le tablier du pont, l'épisode de trop !"
Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 7 octobre 2021
Annexes :
- Communications du délégué au Conseil intercommunal de l'Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
- Document "Etude d'impact environnemental dans le contexte du PA La Crétaux - préavis municipal n° 90/2021" produit par M. Pascal Riesen en complément à la réponse de la Municipalité à son interpellation, pour le groupe UDC, intitulée "Tour Swissquote"
- Interpellation de M. Jean-Luc Nicolet intitulée "Suivi et entretien des boîtes à livres"
- Point de situation conjoint du Service des infrastructures et environnement et du Service des bâtiments et de l'urbanisme sur la STEP suite à la tenue du Conseil intercommunal de l'APEC le 30 septembre 2021
Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 2 septembre 2021
Annexes :
- Interpellation de Mme Léonie Wahlen intitulée "La Commune a-t-elle pris toutes les mesures qui s'imposent pour se préserver d'une intrusion informatique malveillante ?"
- Interpellation de M. Pascal Riesen, pour le groupe UDC, intitulée "Tour Swissquote"
- Présentation PowerPoint de Mme la Municipale Christelle Giraud-Nydegger
- Echange de correspondance entre M. Maurizio Di Felice, Mme Véronique Villaine et le Bureau du Conseil communal
Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24 juin 2021
Annexes :
- Communications du Bureau
- Communications des délégués au Conseil intercommunal de la Région de Nyon
- Interpellation de M. José Caiano, pour la plateforme PS-Les Verts-POP, intitulée "Critères et sélection des commerçants de notre marché hebdomadaire"
- Etat du fonds de soutien Covid-19
- Tableau des prévisions scolaires
Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 6 mai 2021
Annexes :
- Communications du Bureau
- Communications de la Municipalité
- Communications des délégués au Conseil intercommunal de la Région de Nyon
- Communications des délégués au Conseil intercommunal de l'Association intercommunale d'accueil de jour des enfants, dite "Réseau d'accueil des Toblerones" (RAT)
- Recherche de sites - Plan d'affectation APEC 45
Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 mars 2021
Annexes :
- Communications du Bureau
- Communications de la Municipalité
- Communications des délégués au Conseil intercommunal de la Région de Nyon
- Postulat de M. Rasul Mawjee, pour le groupe PLR, intitulé "Mobilité au centre sportif En Bord"
- Interpellation de Mme Angelita Galvez, au nom de la Plateforme PS-Les Verts-POP, intitulée "Quel avenir pour les cartes journalières CFF vendues par les communes ?"
Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 février 2021
Annexes :
- Communications du Bureau
- Communications de la Municipalité
- Communications de la Municipalité - Annexe 1
- Communications de la Municipalité - Annexe 2
- Communications des membres du Conseil intercommunal de l'association pour l'épuration des eaux usées de La Côte (APEC)
- Interpellation de M. Patrick Messmer relative aux récentes ventes et conséquences directes, du plan de quartier "La Combaz"
- Interpellation de M. Victor Braune intitulée "Chiffres et mesures pour atténuer l'impact économique et social de la pandémie à Gland"
