Séance du 27 juin 2019
Postulat de Mme Léonie Wahlen
Traité
Postulat de M. Guillaume Labouchère et consorts
Traité
Interpellation de M. Patrick Messmer
Traité
Préavis avec décision en un seul débat
Rapport de gestion sur l'exercice 2018
Accepté
Rapport de la Commission de gestion
Liste des annexes SOCIÉTÉS INTERCOMMUNALES
- SOCIETE ANONYME POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS DE LA COTE (SADEC)
- SOCIETE ANONYME POUR LE POMPAGE ET L’ADDUCTION D’EAU DU LAC POUR LA REGION NYONNAISE (SAPAN)
- SOCIETE ELECTRIQUE INTERCOMMUNALE DE LA COTE (SEIC)
- THERMORESO SA
Liste des annexes ASSOCIATIONS ET ENTENTES INTERCOMMUNALES
- RESEAU D’ACCUEIL DES TOBLERONES (RAT)
- LE SERVICE DE DEFENSE INCENDIE ET SECOURS DE GLAND-SERINE (SDIS)
- ORGANISATION REGIONALE PROTECTION CIVILE (ORPC)
- ASSOCIATION REGIONALE POUR L’ACTION SOCIALE DU DISTRICT DE NYON (ARAS)
- FONDATION LA CÔTE
- CLINIQUE DENTAIRE
- CONSEIL REGIONAL
- ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR L’EPURATION DES EAUX USEES DE LA COTE (APEC)
Comptes de l'exercice 2018
Accepté
Préavis avec décision
Préavis municipal N° 55
Accepté
Préavis municipal N° 56
Accepté
Préavis municipal N° 57
Accepté
Préavis municipal N° 58
Accepté
Préavis - Première lecture
Préavis municipal N° 59
Préavis municipal N° 60
Préavis municipal N° 61
Autres objets
Postulat de Mme Christelle Giraud-Nydegger et consorts du GdG
Traité
Interpellation de M. Rupert Schildböck
Traité