VotationsConvocation - Votation fédérale - 9 février 2025
Les membres du corps électoral en matière fédérale (art. 136 Cst.) sont convoqués le…
En savoir plusEn savoir plusArchives des rapports de gestion
Sous cette rubrique sont recensés tous les rapports de gestion des années précédentes.
Rapport de gestion sur l’exercice 2022
Accepté
Rapport de la Commission de gestion
Annexes :
Personnes morales de droit privé :
- SOCIETE ANONYME POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS DE LA COTE (SADEC)
- SOCIETE ANONYME POUR LE POMPAGE ET L’ADDUCTION D’EAU DU LAC POUR LA REGION NYONNAISE (SAPAN)
- SOCIETE ELECTRIQUE INTERCOMMUNALE DE LA COTE (SEIC)
- THERMORESO SA
- FONDATION DE LA COTE POUR L’AIDE ET LES SOINS A DOMICILE ET LA PREVENTION (AVASAD)
Associations et ententes intercommunales :
- REGION DE NYON
- RESEAU D’ACCUEIL DES TOBLERONES (RAT)
- LE SERVICE DE DEFENSE INCENDIE ET SECOURS DE GLAND-SERINE (SDIS)
- ORGANISATION REGIONALE DE PROTECTION CIVILE (ORPC)
- ORGANISATION REGIONALE POUR L’ACTION SOCIALE DU DISTRICT DE NYON (ARAS)
- ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR L’EPURATION DES EAUX USEES DE LA COTE (APEC)
- ASSOCIATION DU GROUPEMENT FORESTIER DE LA SERINE (AGFORS)
- CLINIQUE DENTAIRE
Rapport de gestion sur l’exercice 2021
Accepté
Rapport de la Commission de gestion
Annexes :
Personnes morales de droit privé :
- SOCIETE ANONYME POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS DE LA COTE (SADEC)
- SOCIETE ANONYME POUR LE POMPAGE ET L’ADDUCTION D’EAU DU LAC POUR LA REGION NYONNAISE (SAPAN)
- SOCIETE ELECTRIQUE INTERCOMMUNALE DE LA COTE (SEIC)
- THERMORESO SA
- FONDATION DE LA COTE POUR L’AIDE ET LES SOINS A DOMICILE ET LA PREVENTION (AVASAD)
Associations et ententes intercommunales :
- REGION DE NYON
- RESEAU D’ACCUEIL DES TOBLERONES (RAT)
- LE SERVICE DE DEFENSE INCENDIE ET SECOURS DE GLAND-SERINE (SDIS)
- ORGANISATION REGIONALE DE PROTECTION CIVILE (ORPC)
- ORGANISATION REGIONALE POUR L’ACTION SOCIALE DU DISTRICT DE NYON (ARAS)
- ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR L’EPURATION DES EAUX USEES DE LA COTE (APEC)
- ASSOCIATION DU GROUPEMENT FORESTIER DE LA SERINE (AGFORS)
- CLINIQUE DENTAIRE
Rapport de gestion sur l’exercice 2020
Accepté
Rapport de la Commission de gestion
Annexes :
Personnes morales de droit privé :
- SOCIETE ANONYME POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS DE LA COTE (SADEC)
- SOCIETE ANONYME POUR LE POMPAGE ET L’ADDUCTION D’EAU DU LAC POUR LA REGION NYONNAISE (SAPAN)
- SOCIETE ELECTRIQUE INTERCOMMUNALE DE LA COTE (SEIC)
- THERMORESO SA
- FONDATION DE LA COTE POUR L’AIDE ET LES SOINS A DOMICILE ET LA PREVENTION (AVASAD)
Associations et ententes intercommunales :
- RESEAU D’ACCUEIL DES TOBLERONES (RAT)
- LE SERVICE DE DEFENSE INCENDIE ET SECOURS DE GLAND-SERINE (SDIS)
- ORGANISATION REGIONALE DE PROTECTION CIVILE (ORPC)
- ORGANISATION REGIONALE POUR L’ACTION SOCIALE DU DISTRICT DE NYON (ARAS)
- CLINIQUE DENTAIRE
- REGION DE NYON
- ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR L’EPURATION DES EAUX USEES DE LA COTE (APEC)
Rapport de gestion sur l’exercice 2019
Accepté
Rapport de gestion sur l’exercice 2019
Rapport de la Commission de gestion concernant le rapport de gestion 2019
Annexes :
Personnes morales de droit privé :
- SOCIETE ANONYME POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS DE LA COTE (SADEC)
- SOCIETE ANONYME POUR LE POMPAGE ET L’ADDUCTION D’EAU DU LAC POUR LA REGION NYONNAISE (SAPAN)
- SOCIETE ELECTRIQUE INTERCOMMUNALE DE LA COTE (SEIC)
- THERMORESO SA
- FONDATION POUR L’ACCUEIL DE JOUR DES ENFANTS (FAJE)
- FONDATION DE LA COTE POUR L’AIDE ET LES SOINS A DOMICILE ET LA PREVENTION (AVASAD)
Associations et ententes intercommunales :
- RESEAU D’ACCUEIL DES TOBLERONES (RAT)
- LE SERVICE DE DEFENSE INCENDIE ET SECOURS DE GLAND-SERINE (SDIS)
- ORGANISATION REGIONALE DE PROTECTION CIVILE (ORPC)
- ORGANISATION REGIONALE POUR L’ACTION SOCIALE DU DISTRICT DE NYON (ARAS)
- CLINIQUE DENTAIRE
- REGION DE NYON
- ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR L’EPURATION DES EAUX USEES DE LA COTE (APEC)
Rapport de gestion sur l'exercice 2018
Accepté
Rapport de la Commission de gestion
Liste des annexes SOCIÉTÉS INTERCOMMUNALES
- SOCIETE ANONYME POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS DE LA COTE (SADEC)
- SOCIETE ANONYME POUR LE POMPAGE ET L’ADDUCTION D’EAU DU LAC POUR LA REGION NYONNAISE (SAPAN)
- SOCIETE ELECTRIQUE INTERCOMMUNALE DE LA COTE (SEIC)
- THERMORESO SA
Liste des annexes ASSOCIATIONS ET ENTENTES INTERCOMMUNALES
- RESEAU D’ACCUEIL DES TOBLERONES (RAT)
- LE SERVICE DE DEFENSE INCENDIE ET SECOURS DE GLAND-SERINE (SDIS)
- ORGANISATION REGIONALE PROTECTION CIVILE (ORPC)
- ASSOCIATION REGIONALE POUR L’ACTION SOCIALE DU DISTRICT DE NYON (ARAS)
- FONDATION LA CÔTE
- CLINIQUE DENTAIRE
- CONSEIL REGIONAL
- ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR L’EPURATION DES EAUX USEES DE LA COTE (APEC)
Rapport de gestion sur l'exercice 2017
Accepté
Rapport de gestion sur l'exercice 2017
Rapport de la Commission de gestion concernant le rapport de gestion 2017 de la Municipalité
Liste des annexes SOCIÉTÉS INTERCOMMUNALES
- SOCIETE ANONYME POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS DE LA COTE (SADEC)
- SOCIETE ANONYME POUR LE POMPAGE ET L’ADDUCTION D’EAU DU LAC POUR LA REGION NYONNAISE (SAPAN)
- SOCIETE ELECTRIQUE INTERCOMMUNALE DE LA COTE (SEIC)
Liste des annexes ASSOCIATIONS ET ENTENTES INTERCOMMUNALES
- RESEAU D’ACCUEIL DES TOBLERONES
- LE SERVICE DE DEFENSE INCENDIE ET SECOURS DE GLAND-SERINE (SDIS)
- ORGANISATION REGIONALE PROTECTION CIVILE (ORPC)
- ASSOCIATION REGIONALE POUR L’ACTION SOCIALE DU DISTRICT DE NYON (ARAS)
- FONDATION LA CÔTE
- CLINIQUE DENTAIRE
- CONSEIL RÉGIONAL
- ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR L’EPURATION DES EAUX USEES DE LA COTE (APEC)
Rapport de gestion sur l'exercice 2016
Accepté