Rapports et préavis 2015

Préavis municipal N° 90 Accepté

Préavis municipal N° 90 relatif au budget de l'exercice 2016

Rapport de la commission des finances

Décision du conseil communal

Préavis municipal N° 89 Accepté

Préavis municipal N° 89 concernant l'indemnisation des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021

Préavis municipal N° 88 Accepté

Préavis municipal N° 88 relatif au dispositif d'investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN)

Préavis municipal N° 87 Accepté

Préavis municipal N° 87 relatif à l'octroi d'un crédit complémentaire pour la réalisation des équipements (accès ferroviaire et routier) de la parcelle N° 436 au lieu-dit «En Vertelin»

Préavis municipal N° 86 Refusé

Préavis municipal N° 86 relatif à la modification de l'article 45, lettre C, du règlement du conseil communal

Préavis municipal N° 85 Accepté

Préavis municipal N° 85 relatif à l'arrêté d'imposition 2016

Comptes de l'exercice 2014 Accepté

Rapport des comptes 2014

Rapport de la commission des finances

Rapport de la commission de gestion sur l'exercice 2014

Décision du Conseil communal

Préavis municipal N° 84 Accepté

Préavis municipal N° 84 relatif à la modification de l'art. 3, alinéa 2, du Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire lié à des mesures d'aménagement du territoire

Préavis municipal N° 83 Accepté

Préavis municipal N° 83 relatif à une participation financière à la construction d'une nouvelle église catholique à Gland

Préavis municipal N° 82 Accepté

Préavis municipal N° 82 relatif à l'octroi d'un crédit pour la démolition des bâtiments ECA N° 674, 310, 842, 2029 et la construction d'un nouveau passage inférieur piétons-deux-roues légers à la gare CFF

Préavis municipal N° 81 Reporté

Préavis municipal N° 81 relatif à une demande de participation au capital de la société anonyme de la nouvelle télévision régionale et à la validation du mécanisme de soutien à l'exploitation

Préavis municipal N° 80 Accepté

Préavis municipal N° 80 relatif au postulat de M. Michel Girardet "Pour une sonorisation efficiente à la salle de Montoly"

Préavis municipal N° 79 Accepté

Préavis municipal N° 79 relatif à l’octroi d’un crédit pour le remplacement de la conduite d’eau sous pression au lieu-dit « En Vertelin » sur le tronçon compris entre la route de Nyon et la route des Avouillons

Préavis municipal N° 78 Accepté

Préavis municipal N° 78 relatif à l’octroi d’un crédit pour la réfection de la route de Nyon et la création d’un nouveau trottoir au lieu-dit « En Vertelin »

Préavis municipal N° 77 Accepté

Préavis municipal N° 77 relatif à la modification partielle du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (toits plats et zone d'équipements publics)

Rapports et préavis des années précédentes